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À qui appartient le code produit ?
Thomas THIMOTHEE avatar
Écrit par Thomas THIMOTHEE
Mis à jour il y a plus de 4 mois

Dès le solde de la facture de la livraison du projet, la totalité des droits de propriété intellectuelle du code produit vous est transférée.

Vous pouvez à votre guise faire des modifications, additions, suppressions.

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